Diplôme d'attribution de chevalier de la Légion d'honneur. A - Lot 3

MILITARIA – SOUVENIRS HISTORIQUES France-Russie-Allemagne Impériale ARMES BLANCHES ET ARMES À FEU DU XVIIe AU XIXe SIÈCLE Ordres de chevalerie et médailles Expositions publiques : Samedi 6 novembre de 11h à 18h Lundi 8 novembre de 11h à 12h Téléphone pendant les expositions et pendant la vente : 01 48 00 20 05 Experts : J.P. STELLA : 01 46 33 40 50 – 06 14 62 56 70 napoleon15@free.fr G.GOROKHOFF : 01 45 72 27 44 g.gorokhoff@orange.fr

CONDITIONS DE LA VENTE La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères, par lot et sans dégressivité les frais suivants : 23,92 % T.T.C. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. A défaut de paiement en espèces ou par chèque, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement du chèque. Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage de l’objet n’engage pas la responsabilité de I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl. Enchères par téléphone : si vous souhaitez enchérir par téléphone, il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée d’un relevé d’identité bancaire au plus tard quatre jours avant la vente. I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl et les experts, ne pourront en aucun cas être tenu pour responsables d’une erreur ou d’un incident téléphonique. I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl et les Experts se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage et petits accidents, l’exposition ayant permis l’examen des oeuvres. Les dimensions et les poids sont donnés à titre indicatif. Les reproductions des lots n’engagent en rien la responsabilité de I. Bailly-Pommery & P. Voutier Associés Sarl. La vacation sera conduite en euros. Les adjudicataires pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs acquisitions, à la fin de la vente. TÉLÉPHONE DROUOT : 01 48 00 20 20 TÉLÉCOPIE DROUOT : 01 48 00 20 23 TERMS OF SALE : All purchases will be paid cash. The buyers will have to pay an additional charge of 23,92% or their purchases. No claim shall be accepted in the case of unannouced minor damage and/or restoration, the items having been available for examination prior to the auction. The translations and the dimensinos are given only for indication. EXPORT LICENSE : An export license can take five to ten weeks to process, althought this time may be significantly reduced depending upon how promtly the buyer supplies the necessary information to I. BAILLY-POMMERY - P. VOUTIER & ASSOCIÉS SARL. PRICE CONVERSIONS : This sale will be conducted in Euros. A conversion table will be posted during the sale. This table will convert bids made in euro into major foreign currencies at their most recent exchange rates. However, the amounts given in foreign currencies are given only as indications. I. BAILLY-POMMERY - P. VOUTIER & ASSOCIÉS SARL. assumes no liability for possible technical or exchange rate errors that may posted on this conversion table during the sale. COLLECTION OF PURCHASES : If payment is made by cheque, lots may not be withdrawn until the cheque has been cleared. From the moment the hammer falls, sold items will become the exclusive responsability of the buyer. The buyer will be solely responsible for the insurance, I. BAILLYPOMMERY - P. VOUTIER & ASSOCIÉS SARL. assumes no liability for any damage items which may occur from the time the hammer falls. No complaint will be taken into consideration after the fall of de hammer, as buyers could verify the condition of lots prior to the sale. The auctioneers and expert will execute such bids as are submitted to them by the public especially for those unable to attend the auction and this, free of any extra charge. In any case of claim, the French texte only will be taken in consideration. RÉSULTATS DES VENTES Dans la Gazette de l’Hôtel Drouot, chaque vendredi. Renseignements : 10, rue du Faubourg Montmartre, 75009 Paris Tél. : 01 47 70 93 00