CONDITIONS DE LA VENTE
La Sarl MAGNIN WEDRY est une société de ventes volontaires
de meubles aux enchères publiques régie
par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité, la Sarl
MAGNIN WEDRY agit comme mandataire du vendeur
qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports
entre la Sarl MAGNIN WEDRY et l’acquéreur sont soumis
aux présentes conditions générales d’achat qui
pourront être amendées par des avis écrits ou oraux
qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
I - Le bien mis en vente
a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner
les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères,
et notamment pendant les expositions. La
Sarl MAGNIN WEDRY se tient à la disposition des acquéreurs
potentiels pour leur fournir des rapports sur
l’état des lots.
b) Les descriptions des lots résultant du catalogue,
des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces
verbales ne sont que l’expression par la Sarl
MAGNIN WEDRY de sa perception du lot, mais ne
sauraient constituer la preuve d’un fait.
c) Les indications données par la Sarl MAGNIN
WEDRY sur l’existence d’une restauration, d’un accident
ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées
pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel
et restent soumises à son appréciation personnelle ou
à celle de son expert.
d) L’absence d’indication d’une restauration
d’usage, d’accidents, retouches ou de tout autre incident
dans le catalogue, sur des rapports de condition
ou des étiquettes, ou encore lors d’annonce
verbale n’implique nullement qu’un bien soit exempt
de défaut présent, passé ou réparé. Aucune réclamation
ne sera admise une fois l’adjudication prononcée,
une exposition préalable ayant permis aux
acquéreurs l’examen des oeuvres présentées.
e) Pour les objets dont le montant de l’estimation
basse dépasse 1 500 € figurant dans le catalogue de
vente, un rapport de condition sur l’état de conservation
des lots pourra être communiqué sur demande.
Les informations y figurant sont fournies
gracieusement et à titre indicatif uniquement. Cellesci
ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité
de la Sarl MAGNIN WEDRY. En cas de
contestations notamment sur l’authenticité ou l’origine
des objets vendus, la Sarl MAGNIN WEDRY est
tenue par une obligation de moyens ; sa responsabilité
éventuelle ne peut être engagée qu’à la condition
expresse qu’une faute personnelle et prouvée
soit démontrée à son encontre.
f) Inversement la mention de quelque défaut n’implique
pas l’absence de tous autres défauts.
g) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif
et elles ne peuvent être considérées comme impliquant
la certitude que le bien sera vendu au prix
estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’esti -
mations. Les estimations ne sauraient constituer une
quelconque garantie.
h) Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies
; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies
différemment des arrondissements légaux.
II - La vente
a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs
potentiels sont invités à se faire connaître auprès
la Sarl MAGNIN WEDRY, avant la vente, afin de
permettre l’enregistrement de leurs données personnelles.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de demander
à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité
ainsi que de ses références bancaires. La Sarl MAGNIN
WEDRY se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente
de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.
b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage
à régler personnellement et immédiatement le
prix d’adjudication augmenté des frais à la charge
de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient
être exigibles. Tout enchérisseur est censé agir
pour son propre compte sauf dénonciation préalable
de sa qualité de mandataire pour le compte
d’un tiers, acceptée par la Sarl MAGNIN WEDRY.
c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent
dans la salle de vente. Toutefois la Sarl MAGNIN
WEDRY pourra accepter gracieusement de recevoir
des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel
qui se sera manifesté avant la vente. La Sarl MAGNIN
WEDRY ne pourra engager sa responsabilité notamment
si la liaison téléphonique n’est pas établie, est
établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions
relatives à la réception des enchères par téléphone.
A toutes fins utiles, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
d’enregistrer les communications téléphoniques durant
la vente. Les enregistrements seront conservés
jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
d) La Sarl MAGNIN WEDRY pourra accepter gracieusement
d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront
été transmis avant la vente et que la Sarl
MAGNIN WEDRY aura acceptés. Si la Sarl MAGNIN
WEDRY reçoit plusieurs ordres pour des montants
d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui
sera préféré. La Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager
sa responsabilité notamment en cas d’erreur
ou d’omission d’exécution de l’ordre écrit.
e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été
stipulé par le vendeur, La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve
de porter des enchères pour le compte du vendeur
jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En
revanche le vendeur ne sera pas admis à porter luimême
des enchères directement ou par mandataire.
Le prix de réserve ne pourra pas dépasser
l’estimation basse figurant dans le catalogue.
f) La Sarl MAGNIN WEDRY dirigera la vente de façon
discrétionnaire tout en respectant les usages établis.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve de refuser toute
enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus
appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente,
de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer
des lots. En cas de contestation, la Sarl MAGNIN
WEDRY se réserve de désigner l’adjudicataire, de
poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre
le lot en vente.
g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant
la vente pour la Sarl MAGNIN WEDRY, l’adjudicataire
sera la personne qui aura porté l’enchère la
plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure
au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le
prononcé du mot « Adjugé » ou tout autre équivalent
entraînera la formation du contrat de vente entre le
vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudicataire
ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après
règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise
d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du
chèque vaudra règlement. La Sarl MAGNIN WEDRY
se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement
du chèque.
h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels,
la Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser
à titre indicatif un système de conversion de devises.
Néanmoins les enchères ne pourront être portées en
devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager
la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.
III - L’exécution de la vente
a) En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire
(acheteur) devra acquitter par lot les commissions et
taxes suivantes :
• Frais de vente volontaire : 21 % + 20 % de TVA, soit
25,2 % TTC.
• Frais de vente judiciaire : 12 % + 20 % de TVA, soit
14,40 % TTC.
• Pour les livres anciens et modernes, frais de vente
volontaire : 20 % + 5,5 % TVA, soit 22,15 % TTC.
• Lots en provenance hors CEE :
Aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il
convient d’ajouter la TVA à l’import (7 % du prix d’adjudication,
20 % pour les bijoux et montres, les automobiles,
les vins et spiritueux et les multiples).
• Les taxes (TVA sur commissions et TVA à l’import)
peuvent être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation
des justificatifs d’exportation hors CEE. Un
adjudicataire CEE justifiant d’un n° de TVA Intracommunautaire
sera dispensé d’acquitter la TVA sur les
commissions. Le paiement du lot aura lieu au comptant,
pour l’intégralité du prix, des frais et taxes,
même en cas de néces sité d’obtention d’une licence
d’exportation.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants
:
- en espèces : jusqu’à 1 000 € frais et taxes pour les
ressortissants français, jusqu’à 15 000 € frais et taxes
compris pour les ressortissants étrangers sur présentation
de leurs papiers d’identité.
- par chèque ou virement bancaire.
- par carte de crédit : Visa, MasterCard.
b) La Sarl MAGNIN WEDRY sera autorisée à reproduire
sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau
d’adjudication les renseignements qu’aura fournis
l’adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication
engagera la responsabilité de l’adjudicataire.
Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas
fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer
les renseignements nécessaires dès l’adjudication du
lot prononcée. Toute personne s’étant fait enregistrer
auprès de la Sarl MAGNIN WEDRY dispose d’un droit
d’accès et de rectification aux données nominatives
fournies à la Sarl MAGNIN WEDRY dans les conditions
de la Loi du 6 juillet 1978.
c) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le
lot dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre la
Sarl MAGNIN WEDRY, dans l’hypothèse où par suite
du vol, de la perte ou de la dégradation de son lot,
après l’adjudication, l’indemnisation qu’il recevra de
l’assureur de la Sarl MAGNIN WEDRY serait avérée insuffisante.
d) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement
intégral du prix, des frais et des taxes. Dans l’intervalle
la Sarl MAGNIN WEDRY pourra facturer à
l’acquéreur des frais de dépôt du lot, et éventuellement
des frais de manutention et de transport. A défaut
de paiement par l’adjudicataire, après mise en
demeure restée infructueuse, le bien est remis en
vente à la demande du vendeur sur folle enchère de
l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule
pas cette demande dans un délai d’un mois à
compter de l’adjudication, la vente est résolue de
plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus
par l’adjudicataire défaillant. En outre, la Sarl MAGNIN
WEDRY se réserve de réclamer à l’adjudicataire
défaillant, à son choix :
- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés
par sa défaillance,
- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication
initial et le prix d’adjudication sur folle enchère
s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les
nouvelles enchères.
La Sarl MAGNIN WEDRY se réserve également de procéder
à toute compensation avec des sommes dues
à l’adjudicataire défaillant. La Sarl MAGNIN WEDRY
se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire
qui aura été défaillant ou qui n’aura pas
respecté les présentes conditions générales d’achat.
e) Les achats qui n’auront pas été retirés dans les
sept jours de la vente (samedi, dimanche et jours fériés
compris), pourront être transportés dans un lieu
de conservation aux frais de l’adjudicataire défaillant
qui devra régler le coût correspondant pour pouvoir
retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.
f) L’acquéreur pourra se faire délivrer à sa demande
un certificat de vente qui lui sera facturé la somme
de 30 € TTC.
IV - Les incidents de la vente
a) Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté
des enchères identiques par la voix, le geste, ou par
téléphone et réclament en même temps le bénéfice
de l’adjudication après le coup de marteau, le bien
sera immédiatement remis en vente au prix proposé
par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent
pourra porter de nouvelles enchères.
b) Pour faciliter la présentation des biens lors de
ventes, la Sarl MAGNIN WEDRY pourra utiliser des
moyens vidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant
conduire pendant la vente à présenter un bien
différent de celui sur lequel les enchères sont portées,
la Sarl MAGNIN WEDRY ne pourra engager sa responsabilité,
et sera seul juge de la nécessité de recommencer
les enchères.
c) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels,
la Sarl MAGNIN WEDRY pourra être conduit à utiliser
à titre indicatif un système de conversion de devises.
Néanmoins les enchères ne pourront être portées en
devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager
la responsabilité de la Sarl MAGNIN WEDRY.
d) Préemption de l’État français
L’État français dispose d’un droit de préemption des
oeuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement
après le coup de marteau, le représentant de
l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de
se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer
la préemption dans les 15 jours. La Sarl MAGNIN
WEDRY ne pourra être tenu pour responsable des
conditions de la préemption par l’État français.
e) Propriété intellectuelle
Reproduction des oeuvres
La Sarl MAGNIN WEDRY est propriétaire du droit de reproduction
de son catalogue. Toute reproduction de
celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à
son préjudice. En outre la Sarl MAGNIN WEDRY dispose
d’une dérogation légale lui permettant de reproduire
dans son catalogue les oeuvres mises en vente, alors
même que le droit de reproduction ne serait pas
tombé dans le domaine public. Toute reproduction du
catalogue de la Sarl MAGNIN WEDRY peut donc
constituer une reproduction illicite d’une oeuvre exposant
son auteur à des poursuites en contrefaçon par
le titulaire des droits sur l’oeuvre. La vente d’une oeuvre
n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de
reproduction et de représentation de l’oeuvre.
f) Indépendance des dispositions
Les dispositions des présentes conditions générales
d’achat sont indépendantes les unes des autres. La
nullité de quelque disposition ne saurait entraîner
l’inapplicabilité des autres.
g) Compétences législative et juridictionnelle.
La loi française seule régit les présentes conditions générales
d’achat. Toute contestation relative à leur
existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur
et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée
par le tribunal compétent du ressort de Paris
(France). L’acquéreur sera lui-même chargé de faire
assurer ses acquisitions, et la Sarl MAGNIN WEDRY décline
toute responsabilité quant aux dommages que
l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication
prononcée. Toutes les formalités et transports restent
à la charge exclusive de l’acquéreur.
RETRAIT DES LOTS
L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer
ses acquisitions, et la Sarl MAGNIN WEDRY décline
toute responsabilité quant aux dommages que l’objet
pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
Toutes les formalités et transports restent à
la charge exclusive de l’acquéreur.
MODALITéS DE STOCKAGE ET D’ENLÈVEMENT DES OBJETS
VOLUMINEUX
Les meubles, tableaux et objets volumineux adjugés
qui n’auront pas été retirés à l’issue de la vente seront
entreposés au magasinage de l’Hôtel Drouot et soumis
aux conditions en vigueur.
Informations auprès de Drouot : 01 48 00 20 20
MODALITES DE STOCKAGE ET D’ENLEVEMENT DES ORDRES
D’ACHAT VOLUMINEUX
Les lots trop volumineux obtenus sur ordre d’achat seront
entreposés dans notre garde meuble et soumis
aux conditions suivantes :
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 25 € HT **
Passé le délai de 14 jours suivant la vente et à partir
du 15e jour, l’assurance, les frais de stockage et des
frais fixes vous seront facturés par la Sarl MAGNIN
WEDRY, aux conditions suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 3 € HT*
Adresse du garde meuble :
Garde Meuble TSE - 36-56 rue Louis David
93170 BAGNOLET
(Accessible sur rendez vous auprès de la Sarl MAGNIN
WEDRY de 9h à 12h et 14h à 17h).
RETRAIT DES ORDRES D’ACHAT NON VOLUMINEUX
Vous pourrez retirer vos achats du lundi au vendredi
de 9h à 17h, dès le lendemain de la vente (12 heures
ouvrées après la vente), sur présentation du bordereau
d’adjudication acquitté. Les lots ramenés à la
Sarl MAGNIN WEDRY sont couverts gracieusement 14
jours suivant la vente. Passé ce délai et à partir du 15e
jour, l’assurance, les frais de stockage et des frais fixes
vous seront facturés par la Sarl MAGIN WEDRY, aux
conditions suivantes :
Par lot et par jour calendaire :
Frais de Stockage : 1,5 € HT*
Passé le délai de deux mois, la Sarl MAGNIN WEDRY
se réserve le droit transférer et d’entreposer les lots
dans son garde meuble (Garde-Meubles TSE) aux
conditions suivantes :
Par lot :
Frais fixes de transfert et de manutention : 30 € HT **
Sur simple demande de votre part, la Sarl MAGNIN
WEDRY pourra faire établir des devis pour l’expédition
de vos lots. Les frais de stockage seront arrêtés à
compter du jour où le devis est accepté par vos soins.
Enlèvement des objets non vendus.
Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs
délais par le vendeur, au plus tard dans les 14
jours suivant la vente publique sauf accord passé
entre le vendeur et la Sarl MAGNIN WEDRY. A défaut,
les frais de dépôt des objets invendus seront supportés
par le vendeur, au tarif habituel en pareille matière.
La Sarl MAGNIN WEDRY ne sera tenue
d’aucune garantie à l’égard du vendeur concernant
ce dépôt.
Rappel de définitions
Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant
la période de production de l’artiste mentionné
et que des présomptions désignent celui-ci comme
l’auteur vraisemblable ou
possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste
contemporain du peintre mentionné qui s’est montré
très influencé par l’oeuvre du Maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé
par des élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.
* hors prime d’assurance stockage au taux de 0,6 % de la
valeur du lot.
** dans la limite de 150 € HT.
